Retour au site

Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : janvier 2024

Article 01

Éditeur du site

Raison socialeSAS Le Cèdre
Forme juridiqueSociété par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social50 000 €
Siège social14 rue du Louvre, 75001 Paris
SIRET812 345 678 00024
APE / NAF5610A — Restauration traditionnelle
N° TVA intracommunautaireFR 47 812345678
Directeur de publicationThomas Elias
Téléphone01 42 86 00 41
Emailcontact@lecedre-paris.fr

Article 02

Hébergement

HébergeurWebdesign28
Forme juridiqueMicro-entreprise
SIRET hébergeur923 456 789 00012
AdresseÎle-de-France, France
Contactcontact@webdesign28.fr

Article 03

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus figurant sur ce site (textes, photographies, logos, illustrations, structure) est la propriété exclusive de SAS Le Cèdre ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SAS Le Cèdre.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article 04

Données personnelles (RGPD)

Le site lecedre-paris.fr ne collecte aucune donnée personnelle via des formulaires en ligne. Les seules interactions proposées sont des appels téléphoniques à l'initiative de l'utilisateur.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition au traitement.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le responsable du traitement : contact@lecedre-paris.fr — 14 rue du Louvre, 75001 Paris.

En cas de litige, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr

Article 05

Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de traçage, de cookies publicitaires ou d'outils d'analyse tiers (Google Analytics, Meta Pixel, etc.).

La carte Google Maps intégrée est susceptible de déposer des cookies techniques de tiers. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser ces cookies sans impact sur la navigation.

Article 06

Limitation de responsabilité

SAS Le Cèdre s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations, notamment les horaires et disponibilités susceptibles d'évoluer.

SAS Le Cèdre décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, de l'indisponibilité temporaire du site, ou de l'utilisation de liens hypertextes vers d'autres sites.

Article 07

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour tout litige de consommation, vous pouvez recourir gratuitement à la médiation via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr

Article 08

Crédits

Conception et développement web : Webdesign28 — contact@webdesign28.fr

Photographies : Unsplash (licence libre) — unsplash.com

Typographies : Cormorant Garamond & Montserrat via Google Fonts

Cartographie : Google Maps — Politique de confidentialité Google